Séances Comité Syndical - Bureau Syndical ayant délégation du Comité Syndical

Prochaines réunions du Comité syndical : 

 

 

2024 

 

Vendredi 12 juillet 2024 : Ordre du jour

 

Réunion du Bureau syndical ayant délégation du Comité syndical du 27 mai 2024

Vendredi 31 mai 2024 : Ordre du jour - Délibérations :

D24-05-B516 Approbation du réglement intérieur de l'OUGC Garonne Aval

D24-05-B517- Approbation du PAR des volumes de prélèvement a usage d'irrigation 2024 2025 

 

Lundi 27 mai 2024 : Ordre du jour - Délibérations 

D24-05-513 - Délégation du Comité Syndical au Bureau Syndical 

D24-05-514 - Approbation du projet de règlement intérieur de l'O.U.G.C Garonne Aval

D24-05-515 - Approbation du projet PAR

 

Vendredi 5 avril 2024 : Ordre du jour - Diaporama de la séance du comité syndical du 5 avril 2024 - Liste des délibérations -

Délibérations:

D24-04-485 - Rapport sur l’égalité femmes hommes 

D24-04-486-Modalité d'attribution du régime indemnitaire pour l'année 2024

D24-04-487-Approbation des comptes de gestion 2023

D24-04-488-Approbation des comptes administratifs 2023 

D24-04-489-Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "gestion d'étiage"

D24-04-490-BUDGET PRINCIPAL - Approbation du budget primitif 2024 et du montant des contributions des collectivités membres

D24-04-491-BUDGET ANNEXE « GESTION D'ETIAGE » - Approbation du budget primitif 2024 et du montant des contributions des collectivités membres

D24-04-492-BUDGET ANNEXE « GESTION D'ETIAGE » - Programme d’actions et plan de financement -PGE Garonne-Ariège / Gestion d’étiage – 2024

D24-04-493-BUDGET ANNEXE « GESTION D'ETIAGE » - Modalités de remboursement des frais de personnel et des charges de structure du budget annexe « Gestion d’étiage » au budget principal

D24-04-494-BUDGET ANNEXE « GESTION D'ETIAGE » - Contribution des collectivités à la gestion 2023

D24-04-495-BUDGET ANNEXE « OUGC -  Modalités de refacturation au budget annexe "OUGC" des frais de personnel

D24-04-496-BUDGET ANNEXE « OUGC - Versement d'une avance du budget principal au budget annexe « OUGC »

D24-04-497-BUDGET ANNEXE « OUGC - Approbation du budget primitif 2024

D24-04-498-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57

D24-04-499-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE - Animation générale

D24-04-500-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE -  « Vallée de la Garonne » - Animation territoriale « Garonne débordante  »

D24-04-501-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE -  « Vallée de la Garonne » - Animation territoriale « Eau-Aménagement-Urbanisme »

D24-04-502-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE -  Vallée de la Garonne » - Animation territoriale « Coopération transfrontalière »

D24-04-503 -PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE - « Vallée de la Garonne » - Action thématique « Déchets flottants »

D24-04-504-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE - « Vallée de la Garonne » - Action thématique « Dynamique sédimentaire »

D24-04-505-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE -  « Vallée de la Garonne » - Action thématique « Milieux aquatiques et humides »

D24-04-506-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE - « Vallée de la Garonne » - Life Eau et climat

D24-04-507-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - NATURA 2000 « GARONNE EN OCCITANIE »

D24-04-508-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT – ANIMATION NATURA 2000 « GARONNE EN NOUVELLE AQUITAINE »

D24-04-509-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - DEVELOPPEMENT DE L’OBSERVATOIRE GARONNE–

D24-04-510-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - ANIMATION « POISSONS MIGRATEURS AMPHIHALINS »

D24-04-511 - PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT DU PEP PAPI GARONNE GIRONDINE

D24-04-512 - PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - COMMUNICATION GENERALE

 

Réunion du Comité syndical du 6 mars 2024 : Ordre du jour Liste des délibérations -

Délibérations :

 

D24-03-477 DOB 2024

D24-03-478 Reprise sur provision

​D24-03-479 Démarche vers un EPTB et intégration de nouveaux membres

​D24-03-480 Animation et portage du Papi Garonne Girondine

​D24-03-481 Bilan financier du séminaire

​D24-03-482 Modification du réglement interne de la commande publique

​D24-03-483 Modification du réglement interne du Comité Syndical du SMEAG

​D24-03-484 Suppression de trois postes à la suite de l'avis favorable du CST

 

Archives

Année 2023

Réunion du Comité syndical du 18 décembre 2023 : Ordre du jour Liste des délibérations -

Délibérations :

D23-12-472 Portage de l'OUGC Garonne aval - Création d’un budget annexe 

D23-12-473 Budget Annexe gestion d'étiage - Changement de nomenclature budgétaire

D23-12-474 Versement d'avances entre le budget annexe et le budget principal

D23-12-475 Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement

D23-12-476 Animation Natura 2000 Garonne en Occitanie

 

Réunion du Comité syndical du 25 octobre 2023 : Ordre du Jour - Liste des délibérations -

Délibérations - Procès-Verbal

D23-10-451 PGE Garonne Ariège - Protocole accord 2023-2024 NME 

D23-10-452 PGE - PROJET RAMAGE_NBRacer

D23-10-453 Organisation séminaire anniversaire

D23-10-454 PGE - Conventions ATDERS 2023 2024

D23-10-455 Approbation du règlement budgétaire et financier

D23-10-456 Participations investissement BP 

D23-10-457 Participations investissement BA Gestion d'étiage

D23-10-458 Budget principal 2023 - Création d'une régie d'avance 

D23-10-459 Budget annexe 2023 - Création d'une régie d'avance 

D23-10-460 Animation Natura 2000 Nouv Aquitaine - 

D23-10-461 Animation Natura 2000 Occitanie 

D23-10-462 Budget principal 2023 - Décision modificative n°2

D23-10-463 Budget annexe 2023 - Décision modificative n°2

D23-10-464 Admission en non valeur

D23-10-465 Participation du SMEAG au projet européen ROSEMERIE

D23-10-466 Couverture santé

D23-10-467 Couverture prévoyance

D23-10-468 Modification congés-jours fractionnement

D23-10-469 Recours contrat d'apprentissage communication 

D23-10-470 Création poste ingénieur territorial hors classe

D23-10-471 Création poste Attaché territorial hors classe

 

Réunion du Comité syndical du 03 juillet 2023 en téléconférence : Information au Public Ordre du Jour - Liste des délibérations

Délibérations

D23-07-441 PGE SE - Contrat Filhet 2022 2024-Av1

D23-07-442 PGE SE - Protocole d'accord Neste-Garonne

D23-07-443  PGE - Protocole Garonne Lot-Tarn Aveyron - Av1

D23-07-444 PGE - Fixation des termes tarification 2023

D23-07-445 Démarche d'amélioration de la QVT

D23-07-446 Recours contrat d'apprentissage communication

D23-07-447 Budget principal - DM 1

D23-07-448 Budget annexe - DM 1

D23-07-449 Mise en place OUGC Garonne aval

D23-07-450 Organisation du séminaire anniversaire

Réunion du Comité syndical du 22 juin 2023--Reportée : Ordre du Jour

Réunion du Bureau syndical ayant délégation du Comité syndical du 08 juin 2023 : Liste des délibérations - Délibérations

Réunion du Comité syndical du 24 mai 2023 en téléconférence : Information au Public - Ordre du Jour - Liste des délibérations

Délibérations

D23-05-429 Délégation du Comité syndical au Bureau syndical

D23-05-430 Action en justice - Animation Natura2000 Nouvelle-Aquitaine

D23-05-431 Suite donnée à l'adoption des budgets 2023 du 13 mars 2023

D23-05-432 Compte de Gestion du Budget principal

D23-05-433 Compte de Gestion du Budget annexe

D23-05-436 Affectation résultat 2022

D23-05-439 Participation CT 2022

CA 2022 - Délibérations - Note synthétique - Documents Budgétaires

D23-05-434 CA du Budget principal

D23-05-434 CA 2022 - Budget principal-DOCBUD

D23-05-435 CA  du Budget annexe

D23-05-435 CA 2022-Budget annexe-DOCBUD

BP 2023 - Délibérations - Note synthétique - Documents Budgétaires

D23-05-437 Budget principal 2023

D23-05-437 BP 2023-Budget principal-DOCBUD

D23-05-438 Budget annexe 2023

D23-05-438 BP 2023-Budget annexe DOCBUD

Réunion du Bureau syndical ayant délégation du Comité syndical du 20 avril 2023 : Liste des délibérations - Délibérations

Réunion du Comité syndical du 13 mars 2023 : Liste des délibérations -Délibérations

D23-03-401 Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres

D23-03-402M Guide interne des procédures de la Commande Publique

D23-03-403 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

D23-03-409 SAGE - Animation générale - Année 2023

D23-03-410 SAGE - Animation thématique-Milieux aquatiques et humides - Année 2023

D23-03-411 SAGE - Animation thématique -Gestion Quantitative - Année 2023

D23-03-412 SAGE - LIFE Eau et climat - Année 2023

D23-03-413 Développement de l'Observatoire Garonne - Année 2023

D23-03-414 Animation Poissons Migrateurs amphihalins - Année 2023

D23-03-415 PEP au PAPI - Budget 2023 - Animation et mise en œuvre

D23-03-416 Communication 2023

D23-03-417 Pêches expérimentales SILURE - Année 2023

D23-03-418 PGE Garonne-Ariège  Soutien d’étiage - Perspectives 2023

D23-03-419 PGE Garonne - M en O 2023 et récup des coûts

D23-03-420 Modalités d’attribution du régime indemnitaire – Année 2023

D23-03-421 Rapport sur l’égalité femmes-hommes

D23-03-422 Création d’un emploi permanent de la filière administrative

D23-03-423 Création d’un emploi permanent de la filière technique

D23-03-427 Délégation du Comité syndical au Bureau syndical

Réunion du Comité syndical du 20 janvier 2023 : Liste des délibérations -Délibérations

D23-01-392 Débat d’orientations budgétaires 2023 - Budget Principal et rapport

D23-01-393 Débat d’orientations budgétaires 2023 - Budget Annexe et rapport

D23-01-394 Animation Natura 2000 Occitanie – Année 2023

D23-01-395 SAGE « Vallée de la Garonne » – Etude « transport solide »

D23-01-396 Admission en non valeur

D23-01-397 Plan de Gestion des Etiages Vallée de la Garonne et bassin de l’Ariège - Projet n°16 -

Convention de partenariat avec l’Université Toulouse Jean-Jaurès (ATDERS) - Accompagnement sociologique 2022-2023

D23-01-398 Création de deux emplois temporaires pour besoins occasionnels en 2023 – CDD Contrats 6 mois - Filière administrative et filière technique

D23-01-399 Recours contrat d'apprentissage en communication

D23-01-400 Modification des congés annuels – Jours de fractionnement

Publication des Actes administratifs avant la réforme du 1er juillet 2022

Réunion du Comité syndical du 10 Mars 2022 : recueil des actes

Réunion du Comité syndical du 27 avril 2022 : recueil des actes

Réunion du Comité syndical du 30 juin 2022 : recueil des actes

Année 2022

Année 2021

Année 2020

Année 2019

Année 2018

Année 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014

Année 2013

Année 2012

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Le site du SAGE Garonne sage-garonne.fr
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